FORMULE 1

Règlement Intérieur 

 

Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement, il est applicable à l’ensemble des élèves quelques soit la formation choisie, et ceux pour la durée de la formation.

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Article 1 :

Formule 1 Ecole de Conduite, s’engage à former les élèves à la conduite selon le référentiel à l’éducation à une motricité citoyenne (REMC), qui fait suite à l’arrêté ministériel du 01/07/2014. 

 

Article 2

La formation aura lieu 11 rue Jean Boyvin, 39100 Dole

L’école de conduite peut aller chercher les élèves pour les leçons de conduite a un autre lieu, préciser au préalable par l’élève, mais le temps de trajet pour s’y rendre (aller-retour) est compris dans l’heure de conduite

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Article 3

Tout les élèves se doivent de respecter les conditions de fonctionnement de l’école de conduite sans restriction.

• Respecter le personnel de l’établissement

• Respecter tous les élèves sans discrimination

• Respecter le matériel :

•  Ne pas écrire sur les chaises, mur…

•  Ne pas utiliser le matériel sans accord du responsable d’établissement (prise électrique, machine à café…)

• Ne pas fumer, vapoter dans l’établissement ou dans les véhicules de l’école de conduite, comme le précise le décret numéro 2006-1386 du 15 novembre 2006

• Il est interdit de manger dans l’établissement et les véhicule

Les élèves doivent respecter les horaires de code. Si un élève arrive plus de 5 minute en retard au cours de code l’accès à la salle peut lui être refuser, afin de ne pas déranger le bon déroulement du cours de code

• Ne pas utiliser son téléphone portable afin de ne pas perturber les autres élèves

• Il est demandé aux élèves de pas bavarder pendant les leçons de code pour ne pas déranger son bon déroulement. Pour toute utilisation de se matériel l’école de conduite vous invite à sortir de l’établissement pour ne pas gêner le personnel ou les élèves présents 

• Il est demandé aux élèves de rester durant la totalité des cours (avec et sans moniteur) afin d’optimiser les chances de réussite à l’examen

 

 

 

 

 

 

L’accès à tout dispositif d’entraînement au code ainsi que son utilisation (tests, tout dispositif d’entraînement au code présent dans l’établissement ou accessible à distance ainsi que les supports de recueil des réponses) est régit par les conditions particulières d’accès définies dans le contrat de formation ou à l’initiative du personnel de l’établissement.

 

Cours pratique :

 

• Les élèves sont tenus d’avoir une hygiène et une tenue correcte et adaptés à la formation suivie (pas de tong, sandale, ou chaussure à fort talon …)

• Les élèves devront avoir leurs livrets de formation à chaque heure de conduite 

 

Le contrat de formation est conclu après une évaluation de départ dont les modalités de réalisation sont disponibles dans les locaux de l’établissement.
Chaque élève se voit attribuer un livret d’apprentissage qu’il devra renseigner au fur et à mesure de sa progression avec l’assistance du formateur.

 

Modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite du fait de l’élève :

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Modalités d’annulation des leçons de conduite du fait de l’établissement :

• L’établissement s’engage à redonner la leçon dans les 48h qui suivent l’annulation

• Les leçons de conduite sont d’une durée maximale de 2 h, elles peuvent se dérouler de manière individuelle ou en séance collective

• L’interruption entre deux leçons consécutives doit être au minimum équivalent à la durée de la leçon précédente

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Article 4

Pour avoir une formation de qualité, les élèves devront être assidu dans l’apprentissage du code et également en leçon pratique

 

Si l’élève ne se rend pas aux cours avec assiduité, l’établissement se réserve le droit d’en informer un tiers financeur de la formation tel que stipulé dans le contrat de formation

Article 5

Il est interdit aux élèves de consommer ou d’avoir consommé toute boisson ou produit illicite (alcool ou drogue) pouvant nuire à la conduite d’un véhicule. Il est également interdit d’introduire des boissons alcoolisées dans l’établissement

 

Tout élève ayant un comportement, ou autre, qui laisserait penser qu’il a consommé de l’alcool ou des stupéfiants sera soumis à un test de dépistage avant toute leçon de code ou de conduite, par l’enseignant présent sous la responsabilité de la direction. En cas de test positif ou de refus de se soumettre au dépistage l’élève sera convoqué par la direction est des sanctions pourront être prononcer à son encontre. En tout état de cause la leçon de conduite sera annulé et facturé

 

Article 6

En cas d’incendie l’élève doit se référer aux consignes affichées dans l’établissement

• Tous les élèves sont tenus d’en prendre connaissance et participer aux exercices d’évacuation quand ces derniers sont organisés

 

D’une manière générale, en cas d’incendie ou d’évacuation des locaux de formation, chaque candidat devra se conformer aux directives données par le responsable présent sur les lieux de formation

 

Article 7

L’école de conduite se réserve le droit de facturer toute leçon de conduite non décommandé 48 heures à l’avance

De même l’école de conduite s’engage à informer les élèves 48 heure à l’avance d’une modification du planning 

 

Article 8

Les règlements pour la formation choisie doivent se faire de façon régulière et le compte doit être soldé avant l’examen pratique

Tout élève qui n’aura pas effectuer le 1er règlement n’a pas accès à la salle de code

 

Article 9

L’école de conduite se réserve le droit de présenter les candidats présentant les meilleurs niveaux à l’épreuve de conduite

 

Article 10

Pour être présenter à l’épreuve pratique l’élève devra :

• Avoir l’avis favorable de l’équipe pédagogique

• Avoir terminé le programme de formation relatif au permis choisi

• Avoir suivi les cours thématiques obligatoires

La décision de passer l’examen incombe à l’école de conduite, qui a les références pour la réussite du permis de conduire.

En cas d’insistance d’un élève à passer l’épreuve pratique sans l’aval de l’équipe pédagogique, une décharge signée par l’élève sera demandée, et l’école de conduite prendra les mesures adéquates en cas d’échec 

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Article 11

Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement intérieur pourra en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet d’une sanction ci-après désigné par ordre d’importance :

• Avertissement oral

• Avertissement écrit 

• Suspension provisoire

• Exclusion définitive de l’établissement

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Article 12

Le responsable d’établissement peut décider d’exclure un élève à tout moment du cursus de formation choisie, pour les motifs suivants :

• Non-paiement

• Attitude empêchant la réalisation de la formation 

• Inaptitude de l’élève constater par l’équipe pédagogique, pour la formation suivie

• Non-respect du présent règlement

 

Toute l’équipe de Formule 1 Ecole de Conduite vous souhaite la bienvenue.

Nous sommes heureux de vous conter parmi nos élèves, et vous souhaite une agréable formation remplie de succès, parce que Votre Permis est Notre Passion